Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

QABA
NINGBO MH INDUSTRY CO.,LTD., Société de droit chinois

Numéro de dépôt :
4077764
Date de dépôt :
21/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
QABA de NINGBO MH INDUSTRY CO

Présentation de la marque QABA

Déposée par voie électronique le 21 mars 2014 par la société étrangère NINGBO MH INDUSTRY CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QABA »

Le déposant est la société étrangère NINGBO MH INDUSTRY CO domicilié(e) MH BLDG., #18,, NINGNAN NORTH ROAD, NINGBO, ZHEJIANG - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RUI HONG domicilié(e) 105 Route Pommiers, UBIDOCA Center, 9018 - 74370 - Saint Martin Bellevue - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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NINGBO MH INDUSTRY CO a également déposé les autres marques suivantes : Qaba , AOSOM , HOMCOM POPULAR PRODUCTS FOR HOME , FICOTH


NINGBO MH INDUSTRY CO.,LTD., Société de droit chinois - MH BLDG., #18,, NINGNAN NORTH ROAD, NINGBO, ZHEJIANG - Chine


M. RUI HONG - 105 Route Pommiers, UBIDOCA Center, 9018 - 74370 - Saint Martin Bellevue - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 3 décembre 2014 - Rejet total n°637103 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).